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La RC: Questions - réponses

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La RC: Questions - réponses

2021-06-18 | Prévention, matériel, conseils

La responsabilité civile est une garantie à la fois très simple et complexe, souvent mal cernée. Voici quelques réponses aux questions qui nous sont le plus souvent posées:

Quel est le principe de la RC?

Le principe est simple: La RC couvre les dommages causés par le cheval assuré à un tiers. Attention, un "tiers" est forcément quelqu'un qui ne fait pas partie de l'entourage proche du cavalier ou du propriétaire, ou de son matériel. Ainsi, si votre cheval croque le troussequin de votre selle par exemple, le dommage n'est pas causé à un tiers, mais à vous même. Il en est de même si votre cheval abîme la voiture de votre conjoint ou marche sur le pied de votre maman.

Si on rapporte cette garantie à l'assurance d'une voiture, il s'agit de l'assurance au tiers: Elle indemnisera donc les victimes d'un incident dont vous seriez responsable, mais pas les dommages causés à votre propre voiture, si vous êtes à l'origine de l'accident. Pour obtenir une indemnisation pour votre voiture vous devrez souscrire une assurance tous risques, ce qui correspond à une assurance frais vétérinaires et/ou mortalité pour votre cheval.

cheval ami pré

Qui doit souscrire un contrat RC pour le cheval?

Si un cheval est à l'origine d'un dommage, l'assurance de la victime va tout d'abord rechercher qui était responsable du cheval en question au moment du sinistre. Cela pourra être son cavalier, l'écurie où il est en pension (si par exemple le palefrenier a laissé échapper le cheval en l'emmenant au paddock), le propriétaire (s'il est en train de s'occuper de son cheval ou bien s'il n'était sous la garde de personne en particulier), ou autre. Toute personne ayant un cheval sous sa garde est donc invitée à être titulaire d'une RC. Dans nos contrats, un cheval assuré en RC le reste lorsqu'il est prêté ponctuellement.

J'ai déjà une licence, dois-je souscrire une autre RC?

Ici on distinguera 2 types de RC.

- La RCPE (responsabilité civile propriétaire d'équidé) qui couvre les dommages causés par un cheval non monté

- La RC en action d'équitation qui couvre les dommages causés par un cheval au travail (monté, longé, ou durant la préparation)

Si vous avez déjà une licence, celle-ci comprend en effet une RC en action d'équitation. Il est donc fortement conseillé de souscrire une RCPE pour compléter la couverture et que le cheval soit assuré, monté ou pas. Si vous avez un cheval qui n'est pas monté (poulain, cheval à la retraite, à la reproduction), une RCPE suffit et il n'est pas nécessaire pour vous de souscrire une RC en action d'équitation. La licence est alors inutile - sauf bien sûr si vous faites de la compétition, ou passez des galops, mais en terme d'assurance elle ne vous servira pas pour le cheval en question.

Si vous n'avez pas particulièrement besoin de prendre une licence, nous proposons également des contrats RC qui englobent les 2 types de RC (cheval monté et non monté), vous permettant une garantie complète.

cheval combat bagarre

Mon contrat d'assurance habitation couvre les animaux de compagnie. Je n'ai donc pas besoin d'une RC supplémentaire, n'est ce pas?

Pas forcément, mais il convient de bien se renseigner: Le cheval n'est légalement pas compris dans les "animaux de compagnie". Il faut donc que votre assureur habitation vous spécifie bien, par écrit, que vos chevaux sont concernés par l'assurance proposée. A vous de vérifier également le prix de cette garantie (parfois comprise, parfois en option), et les éventuelles limitations qui la concerne (chevaux couverts uniquement pour le loisir, uniquement s'ils résident à votre domicile... chaque contrat a ses propres termes).

Mon cheval est en pension dans une écurie de propriétaires et les gérants sont titulaires d'un contrat RC professionnelle. Je n'ai donc pas besoin de souscrire une RC de mon côté?

La RC pro est un contrat bien spécifique, qui couvre uniquement la responsabilité des gérants de l'écurie si un dommage venait à être provoqué par un cheval placé sous sa garde. Par exemple, si le palefrenier ferme mal la porte du box ou que le gérant le lâche alors qu'il est en train de le longer, et que le cheval provoque un accident, c'est la RC pro qui interviendra.
Votre propre responsabilité reste engagée si le sinistre survient alors que le cheval est sous votre garde.

Avez vous des exemples de sinistres responsabilité civile? 

Bien sûr!

- Pour le cheval monté: Cheval qui tape dans un paddock de concours, qui coupe un virage en balade et arrache une boite aux lettres, qui recule après avoir eu peur sur un parking et enfonce l'aile d'une voiture...
- Pour le cheval non monté: Cheval qui saute la clôture du paddock et provoque un carambolage sur la route à cause des voitures qui tentent de l'éviter, qui marche sur la bâche de la piscine d'un voisin et tombe dedans, arrachant tout le liner, qui dans sa fuite renverse un passant qui se casse le poignet, qui pousse la selle du cavalier d'à côté, posée à sa portée alors qu'il est à l'attache, la fait tomber et casse l'arçon...

Combien coûte la RC?

Chez Cavalassur, la RCPE est proposée au tarif de 27,50 € par an.
La RC cheval monté ET non monté est à 37,50 € par an pour des chevaux qui sont montés en loisir ou participent à des concours de modèle et allures, 47,50 € par an pour ceux qui font de la compétition, 57,50 € pour ceux qui sont amenés à faire de la compétition en horse ball, polo ou encore de l'attelage. Cliquez sur "faire un devis" en haut de page pour souscrire votre contrat en quelques clics.