Notre contrat chirurgie programmée garantit le cheval assuré contre le risque de mortalité (sauf ceux résultant des exclusions figurant en page 4 de nos cg) durant la période entre son entrée et sa sortie de la clinique vétérinaire pour subir une chirurgie programmée indiquée sur le certificat de garantie délivré par Cavalassur.
La garantie comprend les risques de mortalité suivants :
- La mortalité résultant d’un accident (c’est-à-dire un choc du cheval contre un corps fixe ou mobile, ainsi que la chute du cheval, un incendie ou une explosion effondrement de bâtiment, un dommage par catastrophes naturelles).
- La mortalité survenant durant la chirurgie programmée assurée y compris celle causée par l‘anesthésie du cheval.
- La mortalité résultant de phénomènes pathologiques en rapport avec l’opération de chirurgie assurée (à savoir : les coliques post opératoires, les infections, les septicémies, les ruptures de points de suture, les hémorragies, les allergies médicamenteuses).
Par chirurgie programmée il convient d’entendre un acte chirurgical ne visant pas à remédier à une plaie ou une pathologie mettant en jeu la survie du cheval (telle une chirurgie de coliques ou de fracture).
Pour les chirurgies de castration, seules peuvent faire l’objet d’une garantie les techniques de chirurgie dites en plaies fermées réalisées sous anesthésie générale sur cheval couché, y compris par cœlioscopie ou inguinale. La garantie s’exerce à concurrence de la valeur du cheval indiquée sur le certificat d’assurance après acceptation et validation du dossier complet (demande d’assurance, certificat vétérinaire, moyen de paiement) par le service de souscription de Cavalassur.
La garantie s’exerce pour l’acte chirurgical et la date de la chirurgie indiqués sur le certificat de garantie. Toute nouvelle chirurgie doit faire l’objet d’une nouvelle demande d’assurance.