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La garantie mortalité

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La garantie mortalité

2016-11-02 | Prévention, matériel, conseils

Lorsque vous souscrivez une assurance pour votre cheval, la première garantie à considérer est la mortalité. Comme son nom l’indique, elle indemnisera le décès de l’équidé ; mais pas seulement, car les termes du contrat peuvent être variables selon les assureurs. Il est donc intéressant de vérifier quelques points avant de faire votre choix.

Valeur d’assurance

Lorsque vous commencerez à effectuer des devis pour assurer votre cheval, sa valeur vous sera demandée. En effet, elle sert de base à l’indemnisation en cas de décès. Un premier critère est prépondérant à cette étape, qui consiste à vérifier s’il s’agit :

- d’une valeur agréée : vous fixez la valeur du cheval, qui est vérifiée et accordée par l’assureur. Celle-ci vous sera donc remboursée en cas de décès.

- d’une valeur déclarée : l’assureur accepte sans condition la valeur à assurer, ce qui facilite la souscription. Cependant en cas de sinistre, le montant indemnisé sera redéfini en fonction des justificatifs que vous pourrez fournir, attestant de la valeur du cheval au moment du décès. Vous n’avez donc aucune garantie que l’indemnisation correspondra à la valeur que vous aviez choisi d’assurer au départ.

En fonction des contrats, votre assureur peut également avoir établi des plafonds de valeur en fonction de l’activité ou de la race de votre cheval. Il peut par exemple imposer une somme maximale pour un cheval destiné au loisir.

Il peut aussi imposer, à partir d’un certain âge, une dépréciation de la valeur avec le temps: Le montant assuré diminuera alors à mesure que le cheval vieillit.

Exclusions

Il est très fréquent de rencontrer des exclusions sur un contrat mortalité. Elles peuvent être réduites au minimum (exclusion dans les cas de dopage ou maltraitance par exemple) ou plus nombreuses (euthanasie, transport, certaines maladies, décès non suivi d’une autopsie – parfois à votre charge…). Il est important de bien connaitre les exclusions inhérentes au contrat pour éviter les mauvaises surprises dans un moment déjà difficile.

De même, il est probable que le contrat ne couvre pas votre cheval dans le monde entier : Vérifiez, si vous devez le déplacer à l’étranger, que la garantie mortalité sera bien valable dans le pays dans lequel vous vous rendez.

Carence

Lors de la souscription, il est possible qu’un délai de carence soit appliqué, c’est-à-dire que le contrat, bien qu’ayant pris effet, ne couvre pas une ou des garanties pendant un certain temps. Il vous appartient de vérifier si la mortalité est couverte à dater du jour de la souscription, ou en cas de carence, au bout de combien de temps. Cela dépend à la fois des contrats et des documents fournis à la souscription (présence ou non d’un certificat vétérinaire, par exemple).

Franchise

Le contrat mortalité ne comporte pas forcément de franchise, c’est-à-dire une somme qui restera à la charge du souscripteur et qui ne sera pas remboursée par son assurance en cas de sinistre. Si elle existe, il est parfois possible de racheter cette franchise (c’est-à-dire de payer une certaine somme lors de la souscription afin d’obtenir sa suppression). A vous de constater sa présence ou pas dans votre contrat.

Garanties annexes

Lorsqu’un cheval décède, vous aurez à gérer son équarrissage. Cette opération est coûteuse, et son remboursement peut être inclus dans votre garantie mortalité. Encore une fois, il est intéressant de le vérifier au moment de la souscription.

Un contrat mortalité peut également couvrir d’autres garanties comme le vol du cheval ou ses frais de rapatriement suite à un accident ou une panne de transport. Autant de dépenses qui peuvent vous être évitées si vous optez pour un contrat mortalité très complet.

Vie du contrat

Une fois votre contrat souscrit, il est possible que vous n’ayez rien d’autre à faire que de vous assurer du bon paiement des primes pour qu’il soit renouvelé. Cependant certains assureurs demandent des documents comme par exemple un certificat vétérinaire chaque année pour accepter de maintenir les garanties. Les éventuelles contraintes peuvent sembler lourdes à certains, aussi il faudra vérifier ce qui est attendu par votre assureur.

Enfin, la garantie mortalité est limitée dans le temps : Vous aurez à prendre connaissance de l’âge minimum du cheval pour en bénéficier, et l’âge à partir duquel il ne sera plus couvert. En effet, l’assurance a pour objet d’indemniser un risque aléatoire, et le décès de nos compagnons le devient malheureusement de moins en moins quand ils prennent de l’âge. C’est pourquoi cette garantie ne peut rester en place toute leur vie.

 

Pour obtenir un devis Cavalassur, suivre le lien.