• 1Connexion
  • 2Votre profil
  • 3Validation

Sélectionnez votre choix

client

J'ai un compte client

intervenant

J'ai un compte intervenant équin

veterinaire

Vétérinaire agréé
1/3 Payant

clinique

Clinique agréée
1/3 Payant

carnetenligne

Professionnel
non agréé

ou je créé un compte

Email

Mot de passe Mot de passe oublié ?

Email


Créez un compte



Demi-pension et assurance

  • facebook
  • sommaire
demi-pension-et-assurance

Demi-pension et assurance

2017-02-21 | Prévention, matériel, conseils

La demi-pension représente le fait que le propriétaire d’un cheval permette à un cavalier de monter son équidé, moyennant une contrepartie financière. Une fois réparties les obligations, jours de monte et soins de chacun, qu’en est-il de l’assurance ? Voici quelques notions pour y voir plus clair concernant les garanties importantes dans le cadre d’une DP.

1/ La responsabilité civile

Rappelons tout d’abord que la responsabilité civile (RC) couvre les dégâts que peut causer un cheval à un tiers. Par tiers, on entend une personne, un animal, du matériel qui seraient étrangers à la personne ayant le cheval sous sa garde. Le gardien n’est pas forcément le propriétaire de l’équidé, mais bien celui qui en a la responsabilité au moment de l’incident.

Que le gardien soit lié par un contrat de demi-pension ou pas ne change pas grand-chose à la notion de RC. En effet, à partir du moment où un cheval est sous votre garde, vous avez la responsabilité des dommages qu’il pourra causer à autrui. Attention, lorsqu’on parle d’autrui (ou de tiers), on exclue forcément les biens vous appartenant, votre famille proche ou vous-même. Si le cheval dont vous vous occupez vous bouscule, blesse votre chien ou mord dans le troussequin de votre selle, votre RC ne pourra être invoquée: Elle ne fonctionne pas pour vous, vos animaux ou vos affaires qui peuvent cependant être couverts par une assurance « dommages » plus spécifique (assurance tous risques de voiture voiture, par exemple, si votre cheval venait à l’abîmer). En revanche si l’équidé tape dans une voiture inconnue, renverse un promeneur, blesse un autre cheval lors d’une promenade, votre RC peut être engagée.

Deux cas de figure sont à considérer lors de la souscription d’un contrat d’assurance:

  • En tant que cavalier, il est fortement conseillé d’être couvert par une RC en action d’équitation, qui couvrira les dommages causés par le cheval que vous montez (quand vous êtes à cheval, donc). Attention, cette notion englobe le travail à pied, le pansage, le transport etc. chez Cavalassur, mais ça n'est pas le cas de tous les assureurs. Si vous êtes titulaire d’une licence FFE, la RC en action d’équitation est comprise quel que soit le cheval que vous montez (le vôtre, en DP, en club…). Dans le cas contraire, il est important d’en souscrire une.
  • En tant que gardien d’un cheval, c’est-à-dire si vous avez la charge d’un cheval en dehors des moments où vous montez (soins, transport, trajet jusqu’au pré…) vous devriez également souscrire une RC hors action d’équitation, communément appelée RCPE (Responsabilité Civile Propriétaire d’Equidé). Ce contrat vous couvrira si le cheval cause un incident alors qu’il n’est pas monté, mais toutefois sous votre garde.

Un contrat RCPE coûte environ 30 € par an, un contrat global (RCPE + action d’équitation) entre 40 et 70 € par an. Ce dernier vous permet d'éviter l'achat d'une licence si vous n'en avez pas l'utilité. Cliquez ici pour obtenir un devis RC Cavalassur.

2/ Frais vétérinaires

Les contrats qui prennent en charge les frais vétérinaires comportent souvent des options plus diversifiées qu’en RC. Les acteurs de la demi-pension devront donc s’accorder sur deux points principaux:

* Le propriétaire devra vérifier auprès de son assureur que son contrat n’exclue pas la prise en charge des frais en raison du fait que le cheval assuré est monté par un autre cavalier.  Si le cheval n’est pas assuré et que le propriétaire ne souhaite pas le faire, le demi-pensionnaire pourra éventuellement souscrire un contrat à son nom. Il devra simplement choisir une assurance qui permet la souscription pour un cheval dont on n’est pas propriétaire.

* Côté cavaliers, la répartition de la prise en charge des frais doit être très clairement stipulée à l’avance dans le contrat de demi-pension afin d’éviter tout malentendu. Généralement, on distingue deux cas de figure :

- Les frais vétérinaires induits par une maladie ou un accident sans responsabilité humaine (type cheval qui se coince dans son box) : Ils sont généralement pris en charge par le propriétaire.

- Les frais vétérinaires en rapport avec un accident ayant pour origine une négligence humaine : La prise en charge revient généralement à la personne responsable de l’accident.

Dans tous les cas, il est tout à fait possible de prévoir dans votre contrat de DP une répartition spécifique de ces frais entre le propriétaire et le demi-pensionnaire : Pour chaque type de problème (accident avec/sans responsabilité humaine, maladie, opération…), quel pourcentage des frais doit être réglé par qui (50% chacun, 70% pour le propriétaire et 30% pour le cavalier, 100% pour la personne responsable du cheval au moment de l’accident, etc…). L’important et qu’elle soit clairement définie et acceptée par les deux parties.

Même s’il est assuré, le cheval concerné pourra être à l’origine de frais non remboursés (franchise, soins ou traitements exclus de la prise en charge). C’est pourquoi le contrat de DP reste important, que le cheval soit assuré ou non.

L’important est donc d’une part de bien se renseigner sur les éventuelles limites ou extensions du contrat d’assurance d’origine afin qu’il soit adapté à la situation, et d’autre part d’indiquer clairement dans le contrat de DP qui est en charge de quoi en cas de frais vétérinaires.

Cliquez ici pour obtenir un devis assurance frais vétérinaires Cavalassur.

3/ Frais annexes

Le contrat de DP doit mentionner qui règle les frais d’entretien courants (vaccins, vermifuges, ferrure, compléments alimentaires etc) et à quelle hauteur (100%, 50%, forfait mensuel).

Si le cheval est assuré en mortalité et/ou invalidité-dépréciation, le règlement de ces garanties sera toujours effectué au propriétaire du cheval, même si c’est le demi-pensionnaire qui est titulaire du contrat d’assurance.

Si le cheval doit être arrêté pour une blessure, il est important de mentionner ce qu’il doit se passer pour le demi-pensionnaire. Le plus simple est que le contrat de DP précise qu’en deçà de X jours d’arrêt, la DP continue normalement, et qu’au-delà, soit le tarif peut être modifié pour un règlement au prorata des semaines « utilisées », soit il sera possible de mettre fin au contrat.

Enfin, il est conseillé au demi-pensionnaire de souscrire une assurance individuelle cavalier, qui le couvrira en cas de blessure dans sa pratique équestre.

 

La demi-pension peut être une formidable solution pour le propriétaire manquant de temps ou de budget, comme pour le cavalier qui souhaite s’impliquer dans une vie semblable à celle de propriétaire. Il est toutefois primordial de cadrer les responsabilités de chacun, car il est bien connu qu’en cas de souci, les relations entre les deux parties peuvent se dégrader très vite et le soutien d’un contrat clair simplifie les choses. De même vérifiez que les frais vétérinaires seront pris en charge quel que soit le cavalier (c’est le cas chez Cavalassur).