Cavalassur

Garantie Selle

Cavalassur a mis au point cette garantie qui a pour objet de garantir la réparation pécuniaire des dommages causés à votre selle.
Que vous soyez professionnel ou amateur vous pouvez désormais assurer votre selle (neuve ou d'occasion) en tous risques avec vol en tous lieux (centre équestre, terrain de concours, sellerie amovible, coffre du véhicule, van, etc.).

Garantie invalidité

Permet d’être indemnisé en cas d’invalidité permanente et totale de l'équidé des suites d’un accident (ou maladie, selon option choisie). Remboursement : 80 % de la valeur assurée, de laquelle sera déduite la valeur résiduelle, déterminée par un expert vétérinaire au moment du sinistre.

RC selon usage	RC en action d’équitation	RC du propriétaire	Assurance Défense
RC 1	Acquise	Acquise	Acquise
RC 2	Acquise	Acquise	Acquise
RC 3	Acquise	Acquise	Acquise
RC 4	Non Acquise	Acquise	Acquise

La garantie s’exerce par sinistre et par équidé à concurrence des montants suivants :

Dommages corporels : 3.000.000 €
Dommages matériels et immatériels consécutifs : 1.000.000 €
Défense pénale : 7.000 €

Sous déduction d’une franchise à charge de l’assuré par sinistre matériel et/ou immatériel de 100 € par sinistre.

RC1 - usages : promenade, élevage d'équidés, participations à des concours de modèles et allures, chevaux au pré ;
RC2 - usages : participation à des concours et leur d'entraînement de type CCE, CSO, dressage, TREC, équitation américaine
RC3 - usages : participation à des compétitions et leur entraînement de Horse Ball, Attelage non rémunéré, Polo ;
RC4 - usages : option limitée à la responsabilité civile en qualité de propriétaire d'un équidé, soit pour les chevaux NON montés, soit pour les cavaliers titulaires d'une assurance dans le cadre d'une Fédération mais ne couvrant pas les dommages causés par leur propre équidé lorsqu'il n'est pas monté (option RCPE)

Sans RC

Vous n'avez pas demandé de garantie Responsabilité civile : vous ne serez donc pas couverts en cas de dommages causés à autrui.

Qu'est-ce que la Responsabilité civile ?

L'assurance responsabilité civile de l'équidé, de son propriétaire, de son cavalier, est une garantie couvrant l’assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile (notamment celle découlant de l’article 1385 du code civil) qui peut lui incomber en raison des dommages corporels, matériel, immatériels (consécutif à des dommages corporels ou matériels garantis) subis par soit par :

un tiers et imputables à un accident résultant d’une action d’équitation impliquant l'équidé assuré.
un tiers et résultant d’un accident provoqué par l'équidé assuré lorsque ce dernier n’est pas monté ou n’est pas longé.

Responsabilité civile Formule 1

Usage loisir : promenade, élevage d’équidés, participations à des concours de modèles et allures, chevaux au pré.
Garanties acquises : En action d’équitation, RC du propriétaire, Défense pénale
Plafonds par sinistre et par équidé :
- Dommages corporels : 3.000.000 €
- Dommages matériels et immatériels consécutifs : 1.000.000 €
- Défense pénale : 7.000 €
- Franchise par sinistre matériel et/ou immatériel : 100 €

Responsabilité civile Formule 2

Usage concours : participation à des concours et leur d’entraînement de type CCE, CSO, Dressage, Trec, Equitation américaine.
Garanties acquises : En action d’équitation, RC du propriétaire, Défense pénale
Plafonds par sinistre et par équidé :
- Dommages corporels : 3.000.000 €
- Dommages matériels et immatériels consécutifs : 1.000.000 €
- Défense pénale : 7.000 €
- Franchise par sinistre matériel et/ou immatériel : 100 €

Responsabilité civile Formule 3

Usage Collectif : participation à des compétitions et leurs entraînements de Horse Ball, Attelage non rémunéré, Polo; ces usages pouvant impliqués la participation d’autres personnes ou la pratique en équipe.
Garanties acquises : En action d’équitation, RC du propriétaire, Défense pénale
Plafonds par sinistre et par équidé :
- Dommages corporels : 3.000.000 €
- Dommages matériels et immatériels consécutifs : 1.000.000 €
- Défense pénale : 7.000 €
- Franchise par sinistre matériel et/ou immatériel : 100 €

Responsabilité civile Formule 4

Usage Propriétaire : garantie limitée à la responsabilité civile en qualité de propriétaire d’un équidé, soit pour les chevaux NON montés, soit pour les cavaliers titulaires d’une assurance dans le cadre d’une Fédération mais ne couvrant pas les dommages causés par leur propre équidé lorsqu’il n’est pas monté (option RCPE).
Garanties acquises : RC du propriétaire, Défense pénale
Plafonds par sinistre et par équidé :
- Dommages corporels : 3.000.000 €
- Dommages matériels et immatériels consécutifs : 1.000.000 €
- Défense pénale : 7.000 €
- Franchise par sinistre matériel et/ou immatériel : 100 €

Assurance mortalité

Conditions d'accès en souscription : 1 mois à 15 ans inclus
La garantie mortalité assure le versement d’un capital en cas de décès ou de vol de votre équidé. Ce capital est fixé lors de la souscription et vérifié et validé par nos services à la souscription. Il s’agit d’une valeur agréée et en cas de sinistre, vous êtes indemnisé sur cette base, sans dépréciation.
Décès, seulement 4 cas d’exclusions : castration, dopage, mauvais traitement et abattage administratif. Votre équidé est couvert, pendant son transport, en compétition ou aux écuries, et ceci quelle que soit la personne qui s’en occupe.
Le pack mortalité de Cavalassur comprend 6 garanties :
- Le risque de mortalité
- Le risque de vol
- Les frais d'équarrissage, d'incinération ou de crémation
- Les frais de rapatriement
- Les frais de pension suite à un licenciement économique
- Des informations juridiques

limites d'âge de couverture : de 1 mois à 20 ans inclus
justificatif de santé obligatoire (selon la valeur assurée, se référer à la rubrique « comment souscrire ? »)
au-delà de 50 000 €, valeur résiduelle à dire d'expert

Sans assurance mortalité

Attention cette formule ne couvre pas la garantie mortalité. Vous ne serez donc pas indemnisé en cas de disparition par décès ou vol de votre équidé.

Assurance mortalité courses

Conditions d'accès en souscription : 1 mois à 15 ans inclus
La garantie mortalité assure le versement d’un capital en cas de décès ou de vol de votre équidé. Ce capital est fixé lors de la souscription et vérifié et validé par nos services à la souscription. Il s’agit d’une valeur agréée et en cas de sinistre, vous êtes indemnisé sur cette base, sans dépréciation.
Décès, seulement 4 cas d’exclusions : castration, dopage, mauvais traitement et abattage administratif. Votre équidé est couvert, pendant son transport, en compétition ou aux écuries, et ceci quelle que soit la personne qui s’en occupe.
Le pack mortalité de Cavalassur comprend 5 garanties :
- Le risque de mortalité
- Le risque de vol
- Les frais d'équarrissage, d'incinération ou de crémation
- Les frais de rapatriement
- Des informations juridiques
limites d'âge de couverture : de 1 mois à 18 ans inclus
justificatif de santé obligatoire (selon la valeur assurée, se référer à la rubrique « comment souscrire ? »)

Assurance mortalité poulain

La garantie mortalité assure le versement d’un capital en cas de décès ou de vol de votre équidé. Ce capital est fixé lors de la souscription et vérifié et validé par nos services à la souscription. Il s’agit d’une valeur agréée et en cas de sinistre, vous êtes indemnisé sur cette base, sans dépréciation.
Décès, seulement 4 cas d’exclusions : castration, dopage, mauvais traitement et abattage administratif. Votre équidé est couvert, pendant son transport, en compétition ou aux écuries, et ceci quelle que soit la personne qui s’en occupe.
Le pack mortalité de Cavalassur comprend 5 garanties :
- Le risque de mortalité
- Le risque de vol
- Les frais d'équarrissage
- Les frais de rapatriement
- Des informations juridiques

limites d'âge de couverture : de 1 mois à 12 mois inclus
justificatif de santé obligatoire (selon la valeur assurée, se référer à la rubrique « comment souscrire ? »)

Assurance mortalité poulain

La garantie mortalité assure le versement d’un capital en cas de décès ou de vol de votre équidé. Ce capital est fixé lors de la souscription et vérifié et validé par nos services à la souscription. Il s’agit d’une valeur agréée et en cas de sinistre, vous êtes indemnisé sur cette base, sans dépréciation.
Décès, seulement 4 cas d’exclusions : castration, dopage, mauvais traitement et abattage administratif. Votre équidé est couvert, pendant son transport, en compétition ou aux écuries, et ceci quelle que soit la personne qui s’en occupe.
Le pack mortalité de Cavalassur comprend 5 garanties :
- Le risque de mortalité
- Le risque de vol
- Les frais d'équarrissage
- Les frais de rapatriement
- Des informations juridiques

limites d'âge de couverture : de 1 mois à 18 ans inclus
justificatif de santé obligatoire (selon la valeur assurée, se référer à la rubrique « comment souscrire ? »)

Sans Invalidité

Attention votre choix ne contient pas de garantie invalidité. Vous ne serez donc pas indemnisé en cas de dépréciation de votre équidé suite à accident et maladie.

Cette garantie est accessible pour les chevaux de plus de 5000€, agés de plus de 5 ans, en paiement autre que carte bancaire.

Invalidité-dépréciation suite à accident

Conditions d'accès en souscription : 4 ans à 13 ans inclus
Suite à accident : prise en charge de 80% de la valeur agréée en mortalité moins la valeur résiduelle estimée par notre expert.
Le montant maximum de remboursement est fixé à 150 000 €.
La valeur résiduelle d’un équidé correspond à sa valeur en tant qu'équidé invalide, elle est déterminée par un accord amiable entre l’assureur et l’assuré.
L’indemnisation est réduite à 50% dans les cas suivants : clôtures en fils barbelés, équidé mis au pré avec des congénères ferrés ou équidé heurté par un véhicule non identifié.

Invalidité dépréciation par accident ou maladie

Conditions d'accès en souscription : 4 ans à 13 ans inclus
Suite à accident ou maladie (sauf celles ayant fait l’objet d’une réserve lors de la souscription, ou connues avant la date d’effet du contrat) prise en charge de 80% de la valeur agréée en mortalité moins la valeur résiduelle estimée par notre expert
Le montant maximum de remboursement est fixé à 150 000 €.
La valeur résiduelle d’un équidé correspond à sa valeur en tant qu'équidé invalide, elle est déterminée par un accord amiable entre l’assureur et l’assuré.
L’indemnisation est réduite à 50% dans les cas suivants : clôtures en fils barbelés, équidé mis au pré avec des congénères ferrés ou équidé heurté par un véhicule non identifié.

L’infertilité de l’étalon reproducteur, les maladies faisant l’objet d’une vaccination, ou d’une chirurgie réparatrice, ne sont jamais couvertes par notre contrat.

Remboursement de la valeur assurée

Sous réserve d’acceptation de la valeur assurée du cheval par notre service de souscription.
A partir de 50 000 €, en cas de décès le remboursement de la valeur assurée (indiquée sur le dernier certificat de garantie) sera fixé par voie d’expertise correspondant à la valeur du cheval au jour du sinistre.

Sans frais Véto

Cette formule ne contient pas de garantie frais véto.

Frais vétérinaires de base

Conditions d'accès en souscription : 1 mois à 15 ans inclus
Prise en charge de 100% les frais vétérinaires liés à un accident ou une chirurgie (résultant d’un accident ou d’une maladie).
Plafond de garantie de 3 500 € par an pour couvrir les frais vétérinaires. Ce plafond est porté à 5 000 € en cas de chirurgie de colique UNIQUEMENT. Attention : le plafond de garantie ne peut jamais excéder la valeur assurée de l'équidé en mortalité.
Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 50% avec un plafond de remboursement annuel de 1 500 €.
Une franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel.

Frais vétérinaires Confort

Conditions d'accès en souscription : 1 an à 15 ans inclus
Prise en charge de 100% les frais vétérinaires liés à un accident ou une chirurgie (résultant d’un accident ou d’une maladie).
Plafond de garantie de 3 500 € par an pour couvrir les frais vétérinaires. Ce plafond est porté à 5 000 € en cas de chirurgie de colique UNIQUEMENT. Attention : le plafond de garantie ne peut jamais excéder la valeur assurée de l'équidé en mortalité.
Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 100% avec un plafond de remboursement annuel de 1 500 €.
Cette formule couvre également 2 maladies non opérées : les coliques et fourbures. Les autres maladies ne sont pas remboursées.
Une franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel.

Frais vétérinaires Zen

Conditions d'accès en souscription : 1 an à 15 ans inclus
Prise en charge de 100% les frais vétérinaires liés à un accident ou une chirurgie (résultant d’un accident ou d’une maladie).
Plafond de garantie de 3 500 € par an pour couvrir les frais vétérinaires. Ce plafond est porté à 5 000 € en cas de chirurgie de colique UNIQUEMENT. Attention : le plafond de garantie ne peut jamais excéder la valeur assurée de l'équidé en mortalité.
Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 100% avec un plafond de remboursement annuel de 1 500 €.
Cette formule couvre également les maladies non opérées : 100% pour les coliques et fourbures, 70% pour les autres maladies non opérés, Plafond de 1 500 € par an.
Une franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel.

Frais vétérinaires Carat

Conditions d'accès en souscription : 4 ans à 15 ans inclus
Prise en charge des frais vétérinaires résultant de tout accident ou toute maladie avec ou sans opération
- Sans acte chirurgical, les frais sont couverts à hauteur de 70%.
- Avec acte chirurgical, ils sont couverts à hauteur de 90%.
Remboursement de certains frais complémentaires (avec plafonds spécifiques) comme, vaccins, vermifuges, soins dentaires, transport en clinique, mise en pension en clinique, compléments alimentaires….
Plafond de garantie de 6 000 € par an pour couvrir l’ensemble des frais vétérinaires, mais il ne peut pas excéder la valeur de l'équidé. Ce plafond est porté à 10 000 € en cas de chirurgie de colique.
Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 70% avec un plafond de remboursement annuel de 3 000 €.
Sans franchise.

Frais vétérinaires Essentielle

Conditions d'accès en souscription : 1 an à 15 ans inclus
Prise en charge de 100% les frais vétérinaires liés à un accident ou une chirurgie (résultant d’un accident ou d’une maladie).
Plafond de garantie de 3 500 € par an pour couvrir l’ensemble des frais vétérinaires. Ce plafond est porté à 5 000 € en cas de chirurgie de colique UNIQUEMENT, mais il ne peut pas excéder la valeur déclarée de l'équidé au moment de la souscription.
Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 100% avec un plafond de remboursement annuel de 1 500 €.
Cette formule couvre également 2 maladies non opérées : les coliques et fourbures. Les autres maladies ne sont pas remboursées.
Une franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel.

Frais vétérinaires Vétéran 16-22 ans

Conditions d'accès en souscription : 16 ans à 30 ans inclus
Prise en charge à 100% des frais vétérinaires résultant de tout accident avec ou sans chirurgie.
Plafond de garantie de 1 500 € par an pour couvrir l’ensemble des frais vétérinaires.
Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 50% avec un plafond de remboursement annuel de 1 000 €.
Une franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel.
Un délai de carence est appliqué la première année de souscription. Il est de 30 jours pour les frais vétérinaires et la mortalité suite à accident.

Frais vétérinaires Vétéran 23-30 ans

Conditions d'accès en souscription : 16 ans à 30 ans inclus
Prise en charge à 100% des frais vétérinaires résultant de tout accident avec ou sans chirurgie.
Plafond de garantie de 1 500 € par an pour couvrir l’ensemble des frais vétérinaires.
Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 50% avec un plafond de remboursement annuel de 1 000 €.
Une franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel
Un délai de carence est appliqué la première année de souscription. Il est de 30 jours pour les frais vétérinaires et la mortalité suite à accident.

Assurance Mortalité vétéran 16-22 ans

Conditions d'accès en souscription : 16 ans à 22 ans inclus (valeur comprise entre 1500 € et 6 000 €)
La garantie mortalité vétéran assure le versement d’un capital en cas de décès accidentel de votre équidé. Ce capital est compris entre 1500 et 6000 €, fixé lors de la souscription et vérifié et validé par nos services à la souscription. Il s’agit d’une valeur agréée et en cas de sinistre, vous êtes indemnisé sur cette base, sans dépréciation.
Décès, seulement 4 cas d’exclusions : castration, dopage, mauvais traitement et abattage administratif. Votre équidé est couvert, pendant son transport, en compétition ou aux écuries, et ceci quelle que soit la personne qui s’en occupe.
Le pack mortalité vétéran de Cavalassur comprend 4 garanties :
- Le risque de mortalité
- Le risque de vol
- Les frais d'équarrissage, d'incinération ou de crémation (plafond 1000 €)
- Les frais de rapatriement (plafond 1000 €)

limites d'âge de couverture : de 16 à 22 ans inclus
attestation de santé obligatoire

Exclusions : Suite de maladie. Décès accidentel d’un équidé dopé ou suite à un manque volontaire de soins de la part du propriétaire de l'équidé ; abattage administratif (cas du préfet qui décide d'abattre tous les chevaux suite à une épidémie).

Mortalité Vétéran 23-30 ans

Conditions d'accès en souscription : 23 ans à 30 ans inclus (valeur comprise entre 1500 € et 3 000 €)
La garantie mortalité vétéran assure le versement d’un capital en cas de décès accidentel de votre équidé. Ce capital est compris entre 1500 et 3000 €, fixé lors de la souscription et vérifié et validé par nos services à la souscription. Il s’agit d’une valeur agréée et en cas de sinistre, vous êtes indemnisé sur cette base, sans dépréciation.
Décès, seulement 4 cas d’exclusions : castration, dopage, mauvais traitement et abattage administratif. Votre équidé est couvert, pendant son transport, en compétition ou aux écuries, et ceci quelle que soit la personne qui s’en occupe.
Le pack mortalité vétéran de Cavalassur comprend 4 garanties :
- Le risque de mortalité
- Le risque de vol
- Les frais d'équarrissage, d'incinération ou de crémation (plafond 1000 €)
- Les frais de rapatriement (plafond 1000 €)

limites d'âge de couverture : de 23 à 30 ans inclus
attestation de santé obligatoire

Exclusions : Suite de maladie. Décès accidentel d’un équidé dopé ou suite à un manque volontaire de soins de la part du propriétaire de l'équidé ; abattage administratif (cas du préfet qui décide d'abattre tous les chevaux suite à une épidémie).

Frais vétérinaires de poulain courses

Notre formule poulain (âgé de 1 mois à 12 mois révolu) couvre 100% des frais vétérinaires dans les cas suivants :

Accident sans chirurgie : transport, blessure causé par autre un équidé, morsure de chien, choc avec un véhicule, blessures de clôture.

Chirurgie : des accidents indiqués ci-dessus, de colique et de fracture.

Plafond de garantie de 3 000 € par an pour couvrir l’ensemble des frais vétérinaires. Ce plafond est porté à 5 000 € en cas de chirurgie de colique UNIQUEMENT.
Franchise de 150€ est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel.
Le plafond de remboursement ne peut excéder la valeur de l'équidé assuré.

Les maladies sans opération ne sont pas couvertes.

Frais vétérinaires de base courses

Conditions d'accès en souscription : 1 mois à 15 ans inclus
Chevaux âgés de 1 mois à 13 ans inclus.
Chirurgie de colique remboursée à 100%
Chirurgie pour fractures osseuses et colique sans opération sont couverts à hauteur de 70%.
Plafond de garantie de 3 000 € par an pour couvrir l’ensemble des frais vétérinaires. Ce plafond est porté à 6 000 € en cas de chirurgie de colique UNIQUEMENT.
Une franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel
Le plafond de remboursement ne peut excéder la valeur de l'équidé assuré.

Les maladies sans opération ne sont pas couvertes dans cette formule.

Frais vétérinaires reproduction

Cette formule destinée aux chevaux qui partent à la reproduction couvre à 100 % les frais vétérinaires liés à un accident ou une chirurgie (résultant d’un accident ou d’une maladie).

Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 50% avec un plafond de remboursement annuel de 1 500 €.

Plafond de garantie de 3 000 € par an pour couvrir l’ensemble des frais vétérinaires. Ce plafond est porté à 5 000 € en cas de chirurgie de colique UNIQUEMENT.

Franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel.

Les maladies sans opération ne sont pas couvertes.

Le plafond de remboursement ne peut excéder la valeur de l'équidé assuré.

Frais vétérinaires sérénité courses

Conditions d'accès en souscription : 3 ans à 15 ans inclus
Prise en charge de 70% les frais vétérinaires liés à un accident ou une chirurgie (résultant d’un accident ou d’une maladie avec ou sans opération).
La colique opérée est prise en charge à 90%.
Plafond de garantie de 3 000 € par an pour couvrir l’ensemble des frais vétérinaires. Ce plafond est porté à 6 000 € en cas de chirurgie de colique, mais il ne peut pas excéder la valeur de l'équidé. Les frais liés aux coliques sans opérations seront limités à 2 000 €.
Tendinites, claquages, entorses, déchirures musculaires ou ligamentaires, ostéites et desmites sont pris en charge à 50% avec un plafond de remboursement annuel de 1 500 €.
Infiltrations, prises en charge avec un plafond de remboursement annuel limité à 300 €.
Une franchise de 150 € est appliquée par sinistre après déduction du pourcentage de prise en charge éventuel.
Le plafond de remboursement ne peut excéder la valeur de l'équidé assuré.

La responsabilité civile professionnelle

La responsabilité civile est l’obligation légale de réparer les dommages causés à autrui, lorsque vous ou une personne dont vous avez la charge blesse quelqu’un ou endommage quelque chose accidentellement.

Une garantie responsabilité civile prend en charge une partie ou la totalité du coût de ces dommages.

Elle concerne également le domaine professionnel on parle alors de RC professionnelle.

RC pro maréchal-ferrant

Cavalassur a conçu une garantie de RC professionnelle pour le maréchal-ferrant qui couvre notamment :

Les dommages causés à des tiers pendant l’intervention (y compris incendie)
Les dommages causés par l'équidé qui est en train d’être ferré
Les dommages subis par l'équidé ferré (pendant ou après l’intervention)

Elle vous couvre ainsi que vos salariés ou apprentis y compris en cas de faute avérée de votre part pour les dommages subis par l'équidé.
Pour plus de précisions vous pouvez télécharger nos conditions générales sur ce site.

RC pro écurie de propriétaires

Cavalassur a conçu une garantie de RC professionnelle pour les Ecuries de propriétaires que vous exerciez votre activité en qualité de professionnel ou d‘amateur. Elle couvre les dommages causés à des tiers durant leur activité, notamment :

Les dommages corporels ou matériels causés aux personnes bénéficiant de la qualité de tiers qui se trouvent dans leur établissement
Les dommages de vol, décès, blessures sans suites ou invalidantes ; atteignant l'équidé confié en pension.
Les dommages matériels aux biens des tiers qui se trouvent dans l’écurie